TITRE 4 : Décisions collectives

TITRE 4 : Décisions collectives

Article 8 : La volonté des membres s’exprime par des décisions collectives qui, sous réserve d’adoption en Assemblée Générale, obligent, même absents, dissidents ou incapables.

Article 9 : forme, quorum, majorité

1. Les décisions collectives sont prises, soit en assemblée, soit par consultation via télématique.
2. Toutefois, les décisions collectives concernant un nombre restreint de membres peuvent être prises dans des forums restreints tels que SP-MT (secrétariat particulier des MT), BPG-MT (bureau permanent de gestion des MT), BRAS-MT (bureau restreint d’analyse et de suggestion des MT) ; etcétéra.

Article 10 : décisions prises

1. Seule l’Assemblée Générale est souveraine.
2. Les propositions retenues par au moins trois Membres sont provisoirement adoptées, à moins qu’un autre Membre fasse objection : cela ouvrira de fait un débat qui pourra être tranché au pire des cas en assemblée générale. En cas d’égalité de voix, celle de Mekam Tabiegaing compte double.
3. Le fait de quitter librement le forum n’enlève aucunement la qualité de membre de la Dynastie KOCKE.

Article 11 : mises à jour

Sans préavis et à tout moment, les moutures d’un support, peuvent être mises à jour ; par la suite de chaque fois, la nouvelle mouture doit être publiée.